I- Informations générales

INFOCLIP est propriétaire du site internet www.groupe-infoclip.com.

Le site internet www.groupe-infoclip.com est édité par la société INFOCLIP, société anonyme au capital social de 226 515 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Paris sous le numéro de SIREN 352 415 426 et dont le siège social est situé 20 rue de La Michodière 75002 Paris.

Directeurs de la publication : Laurent Azoulay et Éric Melki en qualité de Directeurs Associés

Numéro de TVA intracommunautaire : FR35499430148

Téléphone : +33 (0)1 43 18 19 20

Adresse de courrier électronique : [email protected]

Le site internet est hébergé par la société INFOCLIP – 352 415 426 R.C.S. PARIS

 

II- Propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont INFOCLIP est l’auteur au sens des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement du dit site ayant été assurés par INFOCLIP.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété d’INFOCLIP ou de tiers ayant autorisé INFOCLIP à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve (i) qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information (ii), qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable d’INFOCLIP, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni par l’article L335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

L’appellation INFOCLIP, le logo INFOCLIP, sont des marques déposées par INFOCLIP. D’autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par INFOCLIP soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par INFOCLIP. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable d’INFOCLIP ou de leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni par l’article L335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

 

III- Mise à jour des informations

INFOCLIP se réserve le droit de modifier une partie ou l’ensemble des documents, informations, œuvres et éléments figurant dans le présent site Internet à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité d’INFOCLIP ou de ses salariés. Une indisponibilité du présent site Internet est à cet effet possible, le temps d’effectuer les mises à jour.

 

IV- Données personnelles

Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Cependant, des informations vous concernant pourront être recueillies afin de répondre à vos demandes d’information ou actes de candidature.

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– De contact avec notre service Ressources Humaines.

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Par ailleurs, vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Vos données personnelles sont traitées par INFOCLIP en qualité de responsable de traitement. Les coordonnées de son délégué à la protection des données personnelles sont les suivantes : [email protected] Les données personnelles sont conservées 1 an.

 

V- Cookies

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