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Découvrez toutes les nouveautés de la V 2.20

DSN : Régularisations de cotisations

La nouvelle fonction Régularisations de cotisations automatise les régularisations de cotisations pour la DSN selon deux méthodes possibles : une méthode Différentielle et une méthode par Annule et remplace.

Cette fonction est accessible par salarié depuis le bulletin salarié ou par population depuis Préparation des Paies puis Régularisations / populations.

• Vous avez le choix de la méthode à utiliser en fonction des organismes à régulariser.
• Les rubriques de régularisations sont créées automatiquement par duplication de la rubrique mère dans le plan de paie du dossier avec en libellé REG + Libellé de la rubrique mère. Ainsi, si la rubrique mère est mise à jour, les rubriques filles en héritent automatiquement.
• Le code des rubriques de régularisations est XCodeRubriqueMère où X correspond au rang de la régularisation (1ère, 2nde…).
• La période régularisée est également reprise en commentaire.
• A la validation des régularisations dans le bulletin, chaque rubrique est paramétrée avec sa période de rattachement pour être déclarée comme il faut dans la DSN.

Import des Fiches de Paramétrage des Organismes Complémentaires (FPOC)

Afin de fiabiliser les DSN à destination des organismes de prévoyance, la fonction d’import de FPOC permet désormais :

D’affecter par défaut dans la fiche du salarié le 1er code population en création ou mise à jour de contrat.

• D’alimenter des éléments de calcul par les énumérés et les informations du fichier XML FPOC pour les cotisations établissements avec la possibilité de rattacher une rubrique par énuméré. Chaque rubrique sélectionnée est alors automatiquement paramétrée avec la variable 82 sur l’énuméré correspondant.
• Ce même traitement s’applique aussi aux cotisations salariés dans les blocs 78 / 79 / 81.
• De proposer une édition récapitulative des traitements réalisés en import de FPOC.

DSN Cahier Technique 2020

La nouvelle info libre salarié SAGEDSN048 « Forme d’aménagement du temps de travail dans le cadre de l’activité partielle » doit être renseignée pour tous les salariés placés en activité partielle.

Suite aux évolutions du Prélèvement A la Source (PAS) les régularisations évoluent aussi.

Ainsi, le CT 2020 révise la Rémunération Nette Fiscale (RNF) et ajoute les régularisations suivantes : montant de la part non imposable du revenu, montant de l’abattement sur la base fiscale et montant soumis au PAS.

Ces nouvelles informations permettent alors de régulariser l’assiette du PAS et/ou le net imposable (exemple : une prime qui n’a pas été soumise à l’impôt mais qui est prise en compte dans le net imposable).

Remarque : les nouvelles définitions des blocs 50 et 56 ne modifient pas les pratiques de 2019 qui sont conservées pour 2020.

Le prélèvement à la source pour les revenus autres (PASRAU)

Le cahier technique évolue avec l’ajout d’une classe de revenu et de données montants de cotisations et contributions sociales.

Bulletin de rappels : Cotisations 2019

Les écrans et les calculs ont été actualisés afin de pouvoir faire des rappels sur les exercices 2018 et 2019

Du fait des changements légaux, il est obligatoire de dupliquer les bulletins modèles concernés : un bulletin modèle pour renseigner les paramètres 2018 (bouton Bulletin de rappel) et un second bulletin modèle pour renseigner les paramètres 2019.

La documentation Bulletin de rappel a été mise à jour, elle est disponible depuis la page PPS de l’IntuiSage.

Divers Paie

Le journal de contrôle et le journal de Paie gagnent en lisibilité grâce à un alignement du montant avec l’intitulé du compte.

Connecteur Sage Espace Employés

Pour les utilisateurs de Sage Espaces Employés (SEE), le connecteur sera disponible le 30 décembre 2019. Il permettra de :

• Rattacher des comptes SEE aux bases de Paie.
• Synchroniser les salariés de la Paie vers SEE.
• Importer les congés et absences traités dans SEE en Paie.

Pour plus d’information et un accompagnement personnalisé n’hésitez pas à contacter nos experts